Nous vous remercions de votre visite sur le site www.ycid.fr
Conception – réalisation – hébergement
Le site internet www.ycid.fr ainsi que l'ensemble de ses sous-rubriques est un service du GIP Yvelines Coopération internationale et développement (YCID).
Adresse : Hôtel du Département – 2 place André Mignot – F-78000 VERSAILLES
Téléphone : +33 (0)1 39 07 79 94
Mail : gipycid@yvelines.fr
Directeur de publication : Jean-Marie Tétart, Directeur-Président d'YCID
Responsable de la rédaction : Mathieu Guérin, Directeur délégué d'YCID
Hébergeur du site :
Le site a été réalisé par la société La Luciole digitale – lalucioledigitale.com. Il repose sur l'outil WordPress – https://wordpress.com/fr/
Le site est hébergé par la société Infomaniak Network, 26 avenue de la Praille, 1227 Carouge – Suisse.
Responsabilité
Le GIP YCID s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.
Les données publiées sont régulièrement vérifiées et mises à jour. Le GIP YCID décline toute responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions indépendantes de la volonté du GIP YCID. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le service en charge du site internet via le formulaire contact.
En tout état de cause, la responsabilité du GIP YCID ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect résultant de l'usage du site www.ycid.fr et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.
En outre, le GIP YCID décline toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mis en ligne sur le site www.ycid.fr et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que le GIP YCID n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites.
Droits d'auteur et crédits photographiques
Les textes, images, dessins et le lay-out, ainsi que la charte graphique, du présent site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du GIP YCID.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents sur le site, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse GIP YCID est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle et constitutive de contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.
Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du présent site à des fins commerciales. Le téléchargement ainsi que l'impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable du GIP YCID.
Bases de données
Les bases de données établies par le GIP YCID sont protégées par le droit d'auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Sauf autorisation écrite du GIP YCID, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre Site sont interdits et sanctionnés par les articles L 343-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
